Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Marché de Velleron
M. sylvain alarco M. bruno michel M. cédric clareton
Numéro de dépôt :
4171001
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Marché de Velleron
Déposée par voie électronique le 3 avril 2015 par monsieur sylvain alarco, monsieur bruno michel, monsieur cédric clareton
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Marché de Velleron »
Les déposants sont monsieur sylvain alarco domicilié(e) 236 chemin des petits mians - 84740 - velleron - France, monsieur bruno michel domicilié(e) impasse du jas - 84740 - velleron - France, monsieur cédric clareton domicilié(e) 726 chemin de thouzon - 84740 - velleron - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sylvain alarco domicilié(e) 236 chemin des petits mians - 84740 - velleron - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. sylvain alarco - 236 chemin des petits mians - 84740 - velleron - France
M. bruno michel - impasse du jas - 84740 - velleron - France
M. cédric clareton - 726 chemin de thouzon - 84740 - velleron - France
M. sylvain alarco - 236 chemin des petits mians - 84740 - velleron - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Inscription le 10 janvier 2017 - Rejet total n°692363 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-10
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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